Appel d’Offres pour la passation des marchés de fournitures . CEDEAO (BIDC) Togo

Dossier d’Appel d’Offres pour la passation des marchés de fournitures

Sommaire PREMIÈRE PARTIE –PROCÉDURES D’APPEL D’OFFRES

Section 0. Avis d’appel d’offres Cette Section contient un modèle d’avis d’appel d’offres.

Section I. Instructions aux candidats (IC) Cette Section fournit aux candidats les informations utiles pour préparer leurs soumissions. Elle comporte aussi des renseignements sur la soumission, l’ouverture des plis et l’évaluation des offres, et sur l’attribution des marchés. Les dispositions figurant dans cette Section I ne doivent pas être modifiées.

Section II. Données particulières de l’appel d’offres (DPAO) Cette Section énonce les dispositions propres à chaque passation de marché, qui complètent les informations ou conditions figurant à la Section I, Instructions aux candidats.

Section III. Formulaires de soumission Cette Section contient les modèles des formulaires à soumettre avec l’offre : (i) la lettre de soumission de l’offre, (ii) les bordereaux de prix, (iii) la garantie de bonne exécution (iv) l’autorisation du fabricant et (v) le modèle d’engagement à respecter la Charte de Transparence et d’Ethique en matière de Marchés publics.

DEUXIÈME PARTIE – CONDITIONS D’APPROVISIONNEMENT DES ETRENNES

Section IV. Bordereau des quantités, Calendrier de livraisons, Cahier des Clauses techniques, Plans, Inspections et Essais. Dans cette Section figurent la liste des Etrennes et le cas échéant, le calendrier de livraison et d’achèvement, les Cahiers des Clauses techniques générales et particulières, les plans décrivant les Etrennes devant être fournis, les Plans et les Inspection et Essais relatifs à ces étrennes. TROISIÈME PARTIE – MARCHÉ

Section V. Cahier des Clauses administratives générales (CCAG) Cette Section contient les dispositions générales applicables à tous les marchés. La formulation des clauses de la présente Section ne doit pas être modifiée. 2 BANQUE D’INVESTISSEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DE LA CEDEAO (BIDC) DAO - Fourniture d’étrennes au titre de l’année 2024 Description sommaire DAO - Fourniture des étrennes au titre de l’année 2024 iii

Section VI. Cahier des Clauses administratives particulières (CCAP) Cette Section énonce les clauses propres à chaque marché, et modifie ou complète la Section V, Cahier des clauses administratives générales.

Section VII. Formulaires du Marché Cette Section contient le modèle d’Acte d’Engagement, qui, une fois rempli, incorpore toutes corrections ou modifications à l’offre acceptée en rapport avec les modifications permises par les Instructions aux candidats, le cahier des Clauses administrative générales, et le cahier des Clauses administratives particulières. Les formulaires de garantie de bonne exécution et de garantie de remboursement d’avance, le cas échéant, seront remplis uniquement par le Candidat retenu après l’attribution du Marché (l’Attributaire).

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Appel d’Offres CEDEAO (BIDC) Togo

Expire le: 16-05-2023